DOSIERSCHEMA FÜR EISENMALTOL
Brevet européen · EP3209293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209293
- Numéro de demande
- EP15787309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/351 (2006.01)A61K 31/7004 (2006.01)A61K 33/26 (2006.01)A61P 7/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201418710 21.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/058115 21.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063228 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
STERRITT, Carl Andrew
Gateshead Quays NE8 3DF, GB
HOWELL, Julian David
Gateshead Quays NE8 3DF, GB
MALLARD, Nicholas
Gateshead Quays NE8 3DF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.