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Brevet européen · EP3209331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209331
- Numéro de demande
- EP15791036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 45/06 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)A61K 31/542 (2006.01)A61K 31/5575 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61P 27/06 (2006.01)
- Priorité
- IN 2985DE2014 20.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/057963 16.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063184 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 25 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
BAHRI, Deepak
New Delhi 110016, IN
SHAH, Mandar V.
New Delhi 110016, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.