SCHÄRFUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3209462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209462
- Numéro de demande
- EP15790174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B24D 15/06 (2006.01)B24B 3/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201418598 20.10.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053105 20.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063021 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 8 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Socomore Limited, Tower Bridge House, St. Katherine's Way, London E1W 1DD, Royaume-Uni → Socomore Limited, Mazars, 30 Old Bailey, London EC4M 7AU, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 08.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.08.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
London N19 3EG, GB
F-31530 Montaigut sur Save, FR
Cambridge Cambridgeshire CB4 3DN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.