MÈCHES POUDRÉES PAR PROCÉDÉ ÉLECTROSTATIQUE

Brevet européen · EP3209473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209473
Numéro de demande
EP15785102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B29B 15/12 (2006.01)
B29K 307/04 (2006.01)
Priorité
FR 1460259 24.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/074734 26.10.2015
Publication PCT
WO2016/062896 28.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 6 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.03.2021

  7. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Porcher Industries

38300 Badinières, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

PELLET, Romain

71390 Saint-Désert, FR

MERLE, Grégory

38110 Cessieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.