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Brevet européen · EP3209527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209527
- Numéro de demande
- EP15852013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/231 (2011.01)
- Priorité
- US 201462066605 P 21.10.2014US 201462067075 P 22.10.2014US 201414583856 29.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/056543 21.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/064936 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
GOULD, Douglas M.
Lake Orion, Michigan 48359, US
FISCHER, Kurt F.
Leonard, Michigan 48367, US
TURNBULL, Roy
Rochester, MI 48307, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.