STROMVERSORGUNGSSYSTEM FÜR EIN WASSERFAHRZEUG

Brevet européen · EP3209556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209556
Numéro de demande
EP15778933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
17 juin 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/00 (2006.01)
B63H 25/42 (2006.01)
B63H 23/24 (2006.01)
B63B 35/44 (2006.01)
Priorité
EP 14189540 20.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073523 12.10.2015
Publication PCT
WO2016/062565 28.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 27 janv. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy AS, Oestre Aker Vei 88, 0596 Oslo, Norvège

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

  3. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Siemens Energy AS

Oestre Aker Vei 88, 0596 Oslo, NO

Inventeur

VAN RAVENS, Rune

N-1480 Slattum, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.