REGALSYSTEM

Brevet européen · EP3209583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209583
Numéro de demande
EP15853342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/06 (2006.01)
B65D 25/22 (2006.01)
G05D 1/06 (2006.01)
G05D 1/02 (2020.01)
B65D 81/20 (2006.01)
Priorité
ZA 201407541 20.10.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/058031 19.10.2015
Publication PCT
WO2016/063197 28.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 3 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 03.10.2020

  6. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Nelson Mandela Metropolitan University

Summerstrand, Port Elizabeth 6031, ZA

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

PEARD, Shuldham Shaun

6001 Port Elizabeth, ZA

SEPHTON, Christopher John

6001 Port Elizabeth, ZA

BESTIC, Adriane Michele

6070 Port Elizabeth, ZA

NAUDE, Ashley Mark

6257 East London, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.