POLYESTER
Brevet européen · EP3209703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209703
- Numéro de demande
- EP15770607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/16 (2006.01)C08G 63/181 (2006.01)
- Priorité
- GB 201418762 22.10.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052695 18.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/062999 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HONCOOP, Wilhelmus Adrianus Jacobus
NL-2861 TM Bergambacht, NL
SMITS, Angela Leonarda Maria
NL-3708 CB Zeist, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.