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Brevet européen · EP3209736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209736
- Numéro de demande
- EP15790177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/40 (2014.01)
- Priorité
- GB 201418616 20.10.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053118 20.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063030 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
CORFE, Lee
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
WARD, Jeremy
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.