SCHMELZKLEBSTOFFE FÜR POLYOLEFINFOLIEN
Brevet européen · EP3209742 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3209742
- Numéro de demande
- EP15784652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C09J 123/02 (2006.01)C08L 23/02 (2006.01)C08L 23/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014221553 23.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/074452 22.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/062797 28.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
46236 Bottrop, DE
41470 Neuss, DE
Chesham Buckinghamshire SL2 5DS, GB
41363 Jüchen, DE
40595 Düsseldorf, DE
Wokingham Berkshire RG41 4BE, GB
41844 Wegberg, DE
42579 Heiligenhaus, DE
41352 Korschenbroich, DE
42781 Haan, DE
High Wycombe Buckinghamshire HP157TG, GB
40764 Langenfeld, DE
Church Crookham Hampshire GU52 6LR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.