DOWNLIGHT

Brevet européen · EP3209933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209933
Numéro de demande
EP15784027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21V 21/04 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 17/14 (2006.01)
Priorité
DE 202014105017 U 21.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/074315 21.10.2015
Publication PCT
WO2016/062744 28.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  6. 15 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.12.2018

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Grevenmarschstraße 74, 32657 Lemgo, DE

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

HILDEBRAND, Benjamin

32791 Lage, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.