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Brevet européen · EP3209934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209934
Numéro de demande
EP15784029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
3 oct. 2018
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/04 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 202014105019 U 21.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/074336 21.10.2015
Publication PCT
WO2016/062754 28.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 17 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

  5. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Grevenmarschstrasse 74-78, 32657 Lemgo, DE

Mandataire

VENI GmbH

Villa de Meuron Buristrasse 21, 3006 Bern

Inventeur

HILDEBRAND, Benjamin

32791 Lage, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.