DISPOSITIF D'OBTURATION AVEC SYSTÈME DE VERROUILLAGE

Brevet européen · EP3210077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3210077
Numéro de demande
EP15786899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
27 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G03B 11/04 (2006.01)
F16K 1/20 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
Priorité
FR 1402383 23.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/074466 22.10.2015
Publication PCT
WO2016/062801 28.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 7 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.12.2019

  6. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

Thales

Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DOMERGUE, Nicolas

F-78995 Elancourt Cedex, FR

CHAMBARD, Laurent

F-78995 Elancourt Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.