PROCEDE DE COMPARAISON D'IMAGES NUMERIQUES
Brevet européen · EP3210166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3210166
- Numéro de demande
- EP15788158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 9/62 (2006.01)G07D 7/20 (2016.01)
- Priorité
- FR 1460148 22.10.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052711 08.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/062937 28.04.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
PIC, Marc
F-92100 Boulogne Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.