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Brevet européen · EP3210191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3210191
Numéro de demande
EP15777909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
16 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201414505301 02.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/072765 02.10.2015
Publication PCT
WO2016/050946 07.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

NEWCOMBE, Patrick

Vale of Glamorgan South Wales CF64 5QF, GB

GORE, Douglas Brunel

Pontyclun South Wales CF72 9UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.