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Brevet européen · EP3210370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3210370
- Numéro de demande
- EP15804949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04N 1/028 (2006.01)H04N 1/00 (2006.01)H04N 1/03 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20140603 22.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/058122 21.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063231 28.04.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 3 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.07.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
00163 Roma, IT
00163 Roma, IT
00163 Roma, IT
Inventeur
00163 Roma, IT
00163 Roma, IT
00163 Roma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.