BEFESTIGUNGSSYSTEM FÜR KEHRELEMENTE
Brevet européen · EP3210494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3210494
- Numéro de demande
- EP16157215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2016
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 3/14 (2006.01)A46B 7/04 (2006.01)A46B 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
Menken, Ulrich
65520 Bad Camberg, DE
Legner, Andreas
35796 Weinbach, DE
Winkler, Jan
65520 Bad Camberg, DE
Zimmermann, Michael
65549 Limburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.