BEFESTIGUNGSSYSTEM FÜR KEHRELEMENTE

Brevet européen · EP3210494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3210494
Numéro de demande
EP16157215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2016
Publié
30 août 2017
Délivré
7 juil. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 3/14 (2006.01)
A46B 7/04 (2006.01)
A46B 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Inventeur

Menken, Ulrich

65520 Bad Camberg, DE

Legner, Andreas

35796 Weinbach, DE

Winkler, Jan

65520 Bad Camberg, DE

Zimmermann, Michael

65549 Limburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.