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Brevet européen · EP3210496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3210496
- Numéro de demande
- EP16203042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2016
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 17/06 (2006.01)A47B 87/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016103433 26.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Inventeur
Caratiola, Tobias
80639 München, DE
Walger-Hutter, Dietlind
81673 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.