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Brevet européen · EP3210578 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3210578
Numéro de demande
EP16203769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2016
Publié
30 août 2017
Délivré
29 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 5/058 (2006.01)
A61F 13/10 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
IT UB20161033 24.02.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 08.05.2020

  6. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Tenortho S.r.l. Unipersonale

Via Locatelli 82, 20853 Biassono (Monza Brianza), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

TENTORIO, Alessio

20052 MONZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.