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Brevet européen · EP3210598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3210598
- Numéro de demande
- EP17164509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2011
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/08 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 31/07 (2006.01)A61K 31/122 (2006.01)A61K 31/198 (2006.01)A61K 31/215 (2006.01)A61K 31/355 (2006.01)A61K 31/375 (2006.01)A61K 31/4415 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61K 31/593 (2006.01)A61K 31/7004 (2006.01)A61K 31/702 (2006.01)A61K 31/714 (2006.01)A61P 7/08 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010265611 29.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
Tani, Seiji
Tokushima, 772-8601, JP
Mitsumoto, Yasuhiro
Tokushima, 772-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.