INFUSIONSSET

Brevet européen · EP3210637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3210637
Numéro de demande
EP16198978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2002
Publié
30 août 2017
Délivré
27 janv. 2021
Radié
3 avr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
Priorité
DE 10117285 06.04.2001
DE 20110059 U 19.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.04.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.