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Brevet européen · EP3210702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3210702
- Numéro de demande
- EP15853599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23B 29/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014216514 23.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079454 19.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063837 28.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 23 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Nagano 389-0206, JP
Nagano 389-0206, JP
Nagano 389-0206, JP
Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.