SCHLEIFMATERIALIEN

Brevet européen · EP3210723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3210723
Numéro de demande
EP17000125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2017
Publié
30 août 2017
Délivré
2 janv. 2019
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016034221 25.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

Kamei, Haruo

Higashiosaka-shi Osaka 577-0065, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.