VORFORMLING AUS POLYPROPYLEN

Brevet européen · EP3210751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3210751
Numéro de demande
EP15851733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B29C 49/46 (2006.01)
B29C 49/06 (2006.01)
B29C 49/08 (2006.01)
B29C 45/16 (2006.01)
Priorité
JP 2014217364 24.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/005062 05.10.2015
Publication PCT
WO2016/063470 28.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.07.2020

  6. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

Thurgauerstrasse 34, 8050 Zürich

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SHIMIZU, Kazuhiko

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

OKUYAMA, Yuichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.