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Brevet européen · EP3210777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3210777
- Numéro de demande
- EP15852426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B41F 15/40 (2006.01)B41F 15/08 (2006.01)B41F 33/02 (2006.01)B41F 33/08 (2006.01)B41F 13/34 (2006.01)B41F 15/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014216231 23.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079623 21.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063890 28.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SAKATA, Yoshihisa
Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.