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Brevet européen · EP3210995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3210995
- Numéro de demande
- EP15852879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07K 7/08 (2006.01)A61K 38/10 (2006.01)A61P 31/16 (2006.01)C07K 7/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014217582 24.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079931 23.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063969 28.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 153-8505, JP
Tokyo 153-8505, JP
Tokyo 153-8505, JP
Tokyo 156-8506, JP
Tokyo 153-8505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.