SCHIEBERRAHMEN MIT SPERRELEMENT FÜR EIN TRANSVERSALES ELEMENT
Brevet européen · EP3211169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3211169
- Numéro de demande
- EP17156724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2017
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/30 (2006.01)E06B 3/68 (2006.01)E06B 3/968 (2006.01)E06B 3/964 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20161091 26.02.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 12 févr. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Europrofili Group S.p.A., Via Barco, 28, 25045 Castegnato, Brescia, Italie → Europrofili Group S.p.A., Via Padana Superiore, 178, 25035 Ospitaletto (BS), Italie
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
I-25045 Castegnato, BRESCIA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.