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Brevet européen · EP3211213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3211213
- Numéro de demande
- EP17157019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2013
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02N 11/12 (2006.01)F02N 11/08 (2006.01)A01D 34/68 (2006.01)A01D 34/82 (2006.01)F02N 11/10 (2006.01)F02N 15/00 (2006.01)F02N 11/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201261625437 P 17.04.2012US 201213692739 03.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
HANSEN, Jason A.
Elkhorn, WI 53121, US
ELVERS, Jason
Horicon, WI 53032, US
MIRISSAGE, Ramidu
Brookfield, WI 53005, US
NOMMENSEN, James
Oak Creek, WI 53154, US
KOENEN, Robert
Pewaukee, WI 53072, US
LAVENDER, Stephen J.
Caledonia, WI 53108, US
PROCKNOW, David W.
Elm Grove, WI 53122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.