KLEMMSCHELLE

Brevet européen · EP3211251 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3211251
Numéro de demande
EP17157683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2017
Publié
30 août 2017
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16B 2/08 (2006.01)
F16B 2/10 (2006.01)
Priorité
GB 201603056 23.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 24 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.12.2019

  6. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

Hebe Studio Ltd.

Tuthill Park, Wardington, Oxfordshire OX17 1RR, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

WINDHAM, William

Banbury, Oxfordshire OX17 1SP, GB

NICHOLLS, Simon

Daventry, Northamptonshire NN11 6XS, GB

PAUL, Johannes

London, WC1H 8EU, GB

TUTHILL, James

Oxford, Oxfordshire OX3 9JJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.