KFZ-SCHEINWERFERMODUL

Brevet européen · EP3211292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3211292
Numéro de demande
EP17150768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2017
Publié
30 août 2017
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F21S 41/43 (2018.01)
F21S 41/40 (2018.01)
F21S 41/32 (2018.01)
F21S 41/36 (2018.01)
F21S 45/40 (2018.01)
F21S 45/47 (2018.01)
F21S 41/25 (2018.01)
F21S 41/148 (2018.01)
F21S 41/255 (2018.01)
Priorité
TW 105105097 22.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Excellence Optoelectronics (Dong Guan) Ltd.

No. 33, Haibin Road Wusha Community Changan Town, Dongguan City 52387, CN

Excellence Optoelectronics Inc.

No. 2, Kedong 1st Road Chunan Town Miaoli County, Hsinchu Science Park 35053, TW

Inventeur

Yu, Ching-Tan

35053 Hsinchu Science Park, TW

Luo, Yuan-Jing

35053 Hsinchu Science Park, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.