INVERTIERTE LED-LEITERKARTE

Brevet européen · EP3211296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3211296
Numéro de demande
EP17156507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
30 août 2017
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21S 4/28 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
Priorité
DE 102016103370 25.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  6. 10 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

  7. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

TRILUX GmbH & Co. KG

Trilux GmbH & Co. KG

Heidestraße 4, 59759 Arnsberg, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Schaub, Helmut

59581 Warstein, DE

Ganzer, Bernd

58675 Hemer, DE

Hadeil, Mohammed

33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.