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Brevet européen · EP3211307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3211307
Numéro de demande
EP17158121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2017
Publié
30 août 2017
Délivré
5 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F23M 5/04 (2006.01)
F23M 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016103443 26.02.2016
DE 102016114177 01.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

Möller, Manfred

65207 Wiesbaden, DE

Horn, Markus

68723 Oftersheim, DE

Herz, Victor

76297 Stutensee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.