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Brevet européen · EP3211364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3211364
- Numéro de demande
- EP15852169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 7/16 (2006.01)G01D 5/24 (2006.01)G01L 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014215216 22.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079124 15.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063783 28.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
OTAKA, Hideo
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
BESSHO, Yusuke
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
YONEZAWA, Masaya
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.