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Brevet européen · EP3211690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3211690
- Numéro de demande
- EP15852731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2015
- Publié
- 30 août 2017
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)H01M 2/20 (2006.01)H01M 2/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014214520 21.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079524 20.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/063854 28.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33, Kitahama 4-chome Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.