BATTERIEGEHÄUSE

Brevet européen · EP3211691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3211691
Numéro de demande
EP16000434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2016
Publié
30 août 2017
Délivré
8 mai 2019
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/12 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

Torqeedo GmbH

Friedrichshafener Straße 4a, 82205 Gilching, DE

Inventeur

HARTMEYER, Marc

82205 Gilching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.