BÜRO-, ARBEITS- UND FREIZEITSTUHL SOWIE NACHRÜSTSATZ FÜR EINEN STUHL ODER EINE SITZFLÄCHE ZUM ERZEUGEN VON UNTERSCHWELLIGEN BEWEGUNGEN DER DARAUF SITZENDEN PERSON
Brevet européen · EP3212039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212039
- Numéro de demande
- EP15801247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47C 7/14 (2006.01)A47C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 16572014 28.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/058315 28.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/067217 06.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 21 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.02.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
REINHARD, Andreas
6340 Baar
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.