VERSTÄRKTE SCHALE
Brevet européen · EP3212047 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212047
- Numéro de demande
- EP15791535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47J 36/04 (2006.01)A21B 3/13 (2006.01)
- Priorité
- BE 201405032 28.10.2014BE 201505265 22.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/074650 23.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/066554 06.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 16 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 16 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 8 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
1 entrée antérieure
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
B-3271 Scherpenheuvel-Zichem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.