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Brevet européen · EP3212048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212048
Numéro de demande
EP15791533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
BE 201405033 28.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/074592 23.10.2015
Publication PCT
WO2016/066541 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 14 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.11.2022

  5. 27 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 27.07.2019

  6. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

I.C.B. NV

Mortelbroekstraat 28, 3271 Scherpenheuvel-Zichem, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

BERGEN, Johan

B-3271 Scherpenheuvel-Zichem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.