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Brevet européen · EP3212270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212270
- Numéro de demande
- EP15854296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61M 25/092 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/042 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/362 (2006.01)
- Priorité
- US 201462072628 P 30.10.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/051078 22.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/065464 06.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
HAWES, Peter Josiah
Burnaby, British Columbia V5A 3V4, CA
CUMMINGS, Calvin Dane
Surrey, British Columbia V3S 7H5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.