APPAREIL À PERCUSSIONS
Brevet européen · EP3212362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212362
- Numéro de demande
- EP15804871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25D 9/26 (2006.01)B25D 9/14 (2006.01)B25D 9/18 (2006.01)B25D 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1460342 28.10.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052785 16.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/066922 06.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
COMARMOND, Jean-Sylvain
69390 Vourles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.