DRUCKER UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3212424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212424
Numéro de demande
EP15794239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
16 nov. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/325 (2006.01)
B41J 2/355 (2006.01)
Priorité
GB 201419463 31.10.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053289 02.11.2015
Publication PCT
WO2016/067055 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

HART, Philip

Nuthall Nottingham NG6 8WB, GB

ELLIS, Jeremy

Nottingham Nottinghamshire NG27 2QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.