DRUCKER UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3212425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212425
Numéro de demande
EP15790235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 17/06 (2006.01)
B41J 17/07 (2006.01)
B41J 33/34 (2006.01)
B41J 33/38 (2006.01)
Priorité
GB 201419465 31.10.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053285 30.10.2015
Publication PCT
WO2016/067052 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

HART, Philip

Nuthall Nottingham NG6 8WB, GB

JEREMY, Ellis

Nottingham Nottinghamshire NG27 2QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.