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Brevet européen · EP3212559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212559
- Numéro de demande
- EP15854994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 13/06 (2006.01)A63J 1/02 (2006.01)A63J 25/00 (2009.01)A63J 5/00 (2006.01)A63G 31/02 (2006.01)A63G 31/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201462069428 P 28.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/024111 02.04.2015
- Publication PCT
- WO2016/069054 06.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
JENNINGS, Clifford Allen
Highland, Maryland 20777, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.