PROCEDE DE POLYMERISATION DE L'ACIDE (METH)ACRYLIQUE EN SOLUTION

Brevet européen · EP3212679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212679
Numéro de demande
EP15793861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 120/06 (2006.01)
C08F 2/38 (2006.01)
Priorité
FR 1460366 29.10.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/052733 12.10.2015
Publication PCT
WO2016/066916 06.05.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Coatex

COATEX

35 rue Ampère, 69730 Genay, FR

Inventeur

SUAU, Jean-Marc

F-69480 Lucenay, FR

CHAMPAGNE, Clémentine

F-69300 Caluire-et-cuire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.