PROCÉDÉ DE DÉTECTION D'UNE CONTAMINATION À LA MÉRULE
Brevet européen · EP3212802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212802
- Numéro de demande
- EP15798513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C12Q 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1460498 31.10.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052902 28.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/066957 06.05.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
F-77600 Conches-sur-Gondoire, FR
F-77200 Torcy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.