SUPERELASTISCHE SCHLÄGERSAITE
Brevet européen · EP3212817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212817
- Numéro de demande
- EP15800725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 19/00 (2006.01)A63B 51/00 (2015.01)C22F 1/00 (2006.01)A63B 51/02 (2015.01)C22C 14/00 (2006.01)C22C 19/03 (2006.01)C22F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014016105 30.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/075023 28.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/066706 06.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
LAU, Daniel
A-6850 Dornbirn, AT
KOTZE, Johan
CH-9430 St. Margrethen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.