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Brevet européen · EP3212823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212823
Numéro de demande
EP15855487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C25D 5/00 (2006.01)
C23C 18/16 (2006.01)
C23C 18/36 (2006.01)
C23C 18/34 (2006.01)
Priorité
US 201462122619 P 27.10.2014
US 201462123758 P 28.11.2014
US 201562177994 P 30.03.2015
US 201514876144 06.10.2015
Demande PCT
PCT/US2015/056840 22.10.2015
Publication PCT
WO2016/069365 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  4. 13 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

THOTTATHIL, Jijeesh

Robbinsville, New Jersey 08691, US

FELDSTEIN, Michael

Ewing, NJ 08618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.