SCHNEERÄUMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3212850 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212850
Numéro de demande
EP15757193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E01H 5/04 (2006.01)
E01H 5/09 (2006.01)
Priorité
US 201462047952 P 09.09.2014
US 201562114144 P 10.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/069237 21.08.2015
Publication PCT
WO2016/037831 17.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 16 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.03.2019

  7. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

SNOCOM B.V.

Industrieplein 2, 7553 LL Hengelo, NL

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

ARNTZ, Theodorus Petrus Maria

6525 DN Nijmegen, NL

ARNTZ, Hendrikus Petrus Maria

5611 GB Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.