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Brevet européen · EP3212858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3212858
Numéro de demande
EP15767416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2015
Publié
6 sept. 2017
Délivré
15 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E04F 15/00 (2006.01)
E04B 5/00 (2006.01)
F16B 9/02 (2006.01)
F24D 3/14 (2006.01)
F16L 3/00 (2006.01)
A44B 18/00 (2006.01)
F16B 1/00 (2006.01)
E04F 15/18 (2006.01)
F16B 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 202014105163 U 28.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/001884 23.09.2015
Publication PCT
WO2016/066240 06.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 20 sept. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.09.2022

  7. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  8. 28 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

2 entrées antérieures
  1. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

REHAU Industries SE & Co. KG

Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, DE

Inventeur

BECK, Thomas

90513 Zirndorf, DE

VOHLER, Tobias

92318 Neumarkt, DE

BURKHARDT, Oliver

91080 Uttenreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.