FEUERWAFFE MIT ROHRFÖRMIGEM HANDSCHUTZMONTAGESYSTEM
Brevet européen · EP3212947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3212947
- Numéro de demande
- EP15854068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2015
- Publié
- 6 sept. 2017
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F41A 21/48 (2006.01)F16B 37/08 (2006.01)F41C 23/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201462069727 P 28.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/057732 28.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/069702 06.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 26.10.2019
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Claremont, New Hampshire 03743, US
Grafton, New Hampshire 03240, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.